Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAUD D'ARMANVILLE
SICAF (S.A.)

Numéro de dépôt :
94540906
Date de dépôt :
17/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2004

Présentation de la marque MAUD D'ARMANVILLE

Déposée le 17 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) SICAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAUD D'ARMANVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICAF domicilié(e) Z.I. La Greze, 84601 VALREAS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 877 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque MAUD D'ARMANVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAUD D'ARMANVILLE est expirée depuis le 17 octobre 2004.

SICAF a également déposé les autres marques suivantes : SICAF INGENIERIE ET CONSEIL , JOSEPHINE


SICAF (S.A.) - Z.I. La Greze, 84601 VALREAS Cedex - France - SIREN 304877574


PATCO S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.